Brevets

Cette page est destinée à fournir un marquage de brevet virtuel et à servir d’avis en vertu de 35 USC § 287 selon lequel les produits QUASH™, HP-LOCK™ et TALL42™ peuvent être couverts par un ou plusieurs brevets et/ou une ou plusieurs demandes de brevet aux États-Unis et autres juridictions, y compris celles énumérées ci-dessous :

US20240026620A1;

CA3178032A1;

US20240110348A1;

AU2020405188A1;

CA3173522A1;

CA3178023A1;

CA3178028A1;

US20230035769A1;

CA3178902A1;

AU2021399891A1; and/or

US20240026620A1.

Ces produits peuvent également être couverts par un ou plusieurs droits d’auteur, un ou plusieurs dessins et modèles industriels, et/ou un ou plusieurs autres droits de propriété intellectuelle et/ou une ou plusieurs applications de ceux-ci.

Mise à jour : 2 octobre 2024

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